Comptes-rendus de conseils municipaux
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Date prévisionnelle du prochain
Conseil Municipal : 25 Octobre à 20h30
Liste des délibérations du 13 septembre
- 01-Delib 09 132022 – Tarifs cantine scolaire
- 02-Delib 09 132022 – Octroi de subventions aide économique
- 03-Delib 09 132022 – Décision modificative Budget 2022 commune n°1
- 04a-Delib 09 132022 – Exonération Taxe Foncière
- 04b-Delib 09 132022 – Taxe d’aménagement
- 05-Delib 09 132022 – Contrat d’apprentissage
- 06-Delib 09 132022 – Convention opérationnelle ilot Paul Bert EPORA
- 07-Delib 09 132022 – Avenant 1 Convention instruction des autorisations d’urbanisme
- 08-Delib 09 132022 – Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est
- 09-Delib 09 132022 -RPQS Assainissement 2021
- 10-Delib 09 132022 -RPQS Eau 2021 SIEMLY
- Délibérations n°10 à 12 du 5 juillet 2022
- Délibérations n°6 à 7 du 5 juillet 2022
- Délibérations n°5b du 5 juillet 2022
- Délibérations n°1 à 4 du 5 juillet 2022
- Liste des délibérations prises le 5 juillet 2022
25 mai 2020 – Tableau municipal – Feuille de proclamation des résultats
17 février 2020
Procès verbaux de l’année 2019
Procès verbaux de l’année 2018
Procès verbaux de l’année 2017
Procès verbaux de l’année 2016
décembre 2016 lien pour le téléchargement
novembre 2016 lien pour le téléchargement
octobre 2016 lien pour le téléchargement
septembre 2016 lien pour le téléchargement
juillet 2016 lien pour le téléchargement
mai 2016 lien pour le téléchargement
avril 2016 lien pour le téléchargement
mars 2016 lien pour téléchargement
février 2016 lien pour le téléchargement
Procès verbaux de l’année 2015
décembre 2015 lien pour téléchargement
octobre 2015 lien pour téléchargement
septembre 2015 lien pour téléchargement
juin 2015 lien pour téléchargement
avril 2015 lien pour téléchargement
mars 2015 lien pour téléchargement
février 2015 lien pour le téléchargement
janvier 2015 lien pour le téléchargement
Procès verbaux de l’année 2014
décembre 2014 lien pour le téléchargement
octobre 2014 lien pour le téléchargement
septembre 2014 lien pour le téléchrgement
juin 2014 lien pour le téléchargement
mai 2014 lien pour le téléchargement
avril 2014 lien pour le téléchargement
mars 2014 lien pour le téléchargement
janvier 2014 lien pour le téléchargement
Procès verbaux de l’année 2013
novembre 2013 lien pour le téléchargement
septembre 2013 lien pour le téléchargement
juin 2013 lien pour le téléchargement
mai 2013 lien pour le téléchargement
avril 2013 lien pour le téléchargement
mars 2013 lien pour le téléchargement
janvier 2013 lien pour le tétléchargement
Procès verbaux de l’année 2012
Décembre 2012 lien pour le téléchargement
Octobre 2012 lien pour le téléchargement
Septembre 2012 lien pour le téléchargement
Juillet 2012 lien pour le téléchargement
Mai 2012 lien pour le téléchargement
Avril 2012 lien pour le téléchargement
Mars 2012 lien pour le téléchargement
Février 2012 lien pour le téléchargement
Procès verbaux de l’année 2011
Décembre 2011 lien pour le téléchargement
Octobre 2011 lien pour le téléchargement
Septembre 2011 lien pour le téléchargement
Juillet 2011 lien pour le téléchargement
Juin 2011 lien pour le téléchargement
Avril 2011 lien pour le téléchargement
Mars 2011 lien pour le téléchargement
Février 2011 lien pour le téléchargement
Janvier 2011 lien pour le téléchargement
04 77 27 40 40
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